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N° immatriculation 06-05-1991 RCS : Libourne D 381 774 652 Représentant légal : Dominique Vacher
PROTECTION DES MINEURS
Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix huit (18) ans est interdite, l’acheteur s’engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix huit ans révolus à la date de la commande et d’accepter les conditions générales de vente.
ABUS D’ALCOOL
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier avec modération.
PROTECTION DES FICHIERS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, SCEA DE BOISSIER est l’auteur et propriétaire des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, contenu informationnel…), sauf renvoi explicite à un droit d’auteur d’une tierce partie, sa conception exclusive et propre, protégée par les droits d’auteur comme œuvre de l’esprit. Tout usage, reproduction partielle ou totale non autorisé sera poursuivi.
MARQUE
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UTILISATION D’INFORMATION NOMINATIVES
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