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Dénomination : DE BOISSIER SCEA Siège social : 8 Boissier, 33230 Les Eglisottes Chalaures France.
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E-mail : contact@grand-francais.com Site web : www.grand-francais.com
N° immatriculation 06-05-1991 RCS : Libourne D 381 774 652 Représentant légal : Dominique Vacher

 

PROTECTION DES MINEURS

Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix huit (18) ans est interdite, l’acheteur s’engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix huit ans révolus à la date de la commande et d’accepter les conditions générales de vente.

 

ABUS D’ALCOOL

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier avec modération.

 

PROTECTION DES FICHIERS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, SCEA DE BOISSIER est l’auteur et propriétaire des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, contenu informationnel…), sauf renvoi explicite à un droit d’auteur d’une tierce partie, sa conception exclusive et propre, protégée par les droits d’auteur comme œuvre de l’esprit. Tout usage, reproduction partielle ou totale non autorisé sera poursuivi.

 

MARQUE

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UTILISATION D’INFORMATION NOMINATIVES

Les informations recueillies sur les interfaces du site sont nécessaires au traitement des commandes, des paiements, et aux programmes de fidélisation et de promotion des ventes. Le site distingue les informations nécessaires –par un astérisque- et les informations complémentaires. Les données pourront faire l’objet de communication extérieure (i) sans accord préalable pour toute prospection de produits similaires ou analogues de la société ou de société du même groupe(ii) avec l’accord préalable du client dans les autres cas. La communication de ces informations pourra également être faite pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires et aux auxiliaires de justice et aux officiers ministériels chargés de recouvrement.

Les données sont conservées : (i) pendant 10 ans pour toute commande passée (ii) pendant trois ans à compter de la dernière commande ou de la consultation du site pour les données personnelles (iii) pendant six mois pour les données stockés dans le terminal des utilisateurs.

Lors d’une visite, le site peut générer automatiquement des informations stockées dans le terminal de l’utilisateur du service afin d’assurer une meilleure orientation en fonction des préférences passées de l’utilisateur et pour une navigation plus conviviale. Les données générées ne permettent pas d’identification personnelle. Tout utilisateur du service peut s’y opposer en configurant de manière appropriée son ordinateur.

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DROIT APPLICABLE

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